Les instances décisionnelles

 Les membres du bureau

Daniel Fontaine

Président

Alain Pauphilet

Vice-président en charge de l’Economie et de l’Emploi

Jean-Pierre Bouquet

Vice-Président en charge de l’aménagement et du SCoT

Sylvain Lanfroy

Vice-Président en charge des Services à la population

Jean-Louis Royer

Vice-président en charge du développement touristique, culturel et patrimonial

Comité Syndical

Voix délibérantes

Communauté de communes Perthois Bocage et Der (De 5000 à 10 000 habitants – 3 délégués)

Communauté de communes Côtes Champagne Val Saulx (De 10 000 à 15 000 habitants – 7 délégués)

Communauté de communes Vitry le François (De 15 000 à 40 000 habitants – 9 délégués)

Voix délibérantes excepté pour le SCoT

Chambres consulaires adhérentes au Pays Vitryat (Chambre de commerce et de l’Industrie, chambre des Métiers et de l’Artisanat et Chambre d’Agriculture)

Comité d’experts et

Conseil institutionnel

Voix consultatives

Conseil de Développement
Territorial

Syndicats

Conseil Régional

Conseil Départemental

Sous préfet de l’arrondissement
de Vitry le François

Délibérations du Comité Syndical 2021
Délibérations du Comité Syndical 2024

délib-1. Présentation du Rapport d’Orientation Budgétaire et débat.

délib-2. adhéson et désignation des représentants à l’anpp et citoyens et territoires.

délib-3. adhéson et désignation d’un délégué à l’amm

délib-4. adhéson et désignation d’un représentant à leader france

délib-5. retrait et conventionnement agedi

délib-6. finances – approbation du compte de gestion 2023

délib-7. finances – approbation du compte administratif 2023

délib-8. finances – approbation affectation du résultat 2023

délib-9. finances – budget primitif 2024

délib-10. finances – contributions budgétaires 2024

délib-11. finances – soutien à l’ingénierie territoriale 2024

délib-12. SCoT – adhésion et désignation des représentants au sein de la FédéSCoT

délib-13. ressources humaines – délibération création 1 emploi non permanent suite accroissement temporaire d’activité

délib-14. ressources humaines – organisation du temps de travail

DE_015_2024 DECISION MODIFICATIVE 2024-001

DE_016_2024 DECISIONS MODIFICATIVES 2024-002, 2024-004

DE_017_2024 DECISION MODIFICATIVE 2024-001

DE_018_2024 DEVELOPPEMENT ET STRUCTURATION DU PAT 1ETP

DE_019_2024 PAT DDS LEADER

DE_020_2024 AVIS SUR L’APPEL A CANDIDATURE SOUTIEN 0 LA STRUCTURE DES PAT DE NIVEAU 2

DE_021_2024 DESIGNATION MEMBRE SUPP AU COMITE DE PROGRAMMATION LEADER 2023-2027

DE_022_2024 ANIMATION ET FONCTIONNEMENT DU GAL 2023

DE_023_2024 ANIMATION ET FONCTIONNEMENT DU GAL 2024

DE_024_2024 ANIMATION ET FONCTIONNEMENT DU GAL 2025

DE_025_2024 ADHESION PREVOYANCE OBLIGATOIRE PROPOSEE PAR LE CDG51

Un établissement public de coopération locale

Le Syndicat Mixte, présidé par Monsieur Daniel FONTAINE prend l’ensemble des décisions en Comité Syndical. Il y a au minimum trois comités par an. Lors de ce comité sont présents les représentants des Communautés de Communes, des chambres consulaires, de l’État et de la société civile. Il se compose comme suit : 

22 membres délibérants dont 19 représentants de communautés de communes et 3 représentants de chambres consulaires,
13 membres avec voix consultatives : représentants de la société civile, de la Sous-préfecture, du Conseil Départemental de la Marne et de la Région Grand-Est.